Roland Morin

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roland Morin
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
membre de la commission de sa décision de nommer
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
date_debut="2005-05-10"
JORFTEXT000000448880(source JORF)
désignation
19 Mai 200519/05/2005
De: Roland Morin
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Cour des comptes
date_debut="2005-04-26"
cour_comptes
JORFTEXT000000420738(source JORF)
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Roland Morin
président de chambre à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
vice-président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
date_debut="2000-06-01"
JORFTEXT000000764322(source JORF)
désignation
06 Juin 200006/06/2000
De: Roland Morin
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Cour des comptes
date_debut="2000-04-26"
cour_comptes
JORFTEXT000000581713(source JORF)
nomination
26 Mars 200026/03/2000
De: Morin (Roland, Henri, François)
lieutenant de vaisseau. Chevalier du 15 décembre 1963
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000374478(source JORF)
promotion
07 Mai 199807/05/1998
De: Roland Morin
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Bernard Meynasseyre
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000385471(source JORF)
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Roland Morin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1997-09-07"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000198687(source JORF)
admission
30 Avril 199730/04/1997
De: Morin (Roland, Louis)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 12 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roland Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Michel Duval
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000360433(source JORF)
nomination
29 Janvier 199329/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.